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Marques déposées par la société Coopérative de Noirmoutier
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TERROIRS CHOISIS LE BON TERROIR AU BON MOMENT VARIETE A CHAIR FERME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERROIRS CHOISIS LE BON TERROIR AU BON MOMENT VARIETE A CHAIR FERME
Coopérative de Noirmoutier, SCA

Numéro de dépôt :
3136948
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2021
TERROIRS CHOISIS LE BON TERROIR AU BON MOMENT VARIETE A CHAIR FERME de Coopérative de Noirmoutier

Présentation de la marque TERROIRS CHOISIS LE BON TERROIR AU BON MOMENT VARIETE A CHAIR FERME

Déposée le 10 décembre 2001 par la société Coopérative de Noirmoutier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS CHOISIS LE BON TERROIR AU BON MOMENT VARIETE A CHAIR FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la société Coopérative de Noirmoutier domicilié(e) 12 rue de la frelette - 85330 - NOIRMOUTIER EN L'ILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 432 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gulfstream Communication domicilié(e) 2 rue Eugène Varlin - 44186 - NANTES - France.

La marque TERROIRS CHOISIS LE BON TERROIR AU BON MOMENT VARIETE A CHAIR FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIRS CHOISIS LE BON TERROIR AU BON MOMENT VARIETE A CHAIR FERME est expirée depuis le 10 décembre 2021.

Coopérative de Noirmoutier a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNOTTE DE NOIRMOUTIER


Coopérative de Noirmoutier, SCA - 12 rue de la frelette - 85330 - NOIRMOUTIER EN L'ILE - France - SIREN 786432090


Gulfstream Communication - 2 rue Eugène Varlin - 44186 - NANTES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420539 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 15 février 2006 - Erratum n°428366 - Publication au BOPI 2006-02-15

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2011 n°2484336 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. fruits et légumes frais ; semences, plantes, produits agricoles ni préparés ni transformés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.